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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQUILAND
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AQUILAND Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1571943
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2000
Marque figurative de AQUILAND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) AQUILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUILAND domicilié(e) Château d'Aroze, 33720 LANDIRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571943.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 janvier 2000.

AQUILAND a également déposé les autres marques suivantes : ECO-FERTIL , ORGA PLANTES VERTES ET ROSIERS , ACTION 2 , HORTIPRO , (Marque figurative) , ORGA ARBRES ET HAIES , ACTION 3 , PRO RIZE , ORGA-COMPOST , ORGA ARBUSTES ET ROSIERS


AQUILAND Société Anonyme - Château d'Aroze, 33720 LANDIRAS - France


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Produits chimiques organiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, naturels, chimiques et organiques, produits d'amendement et de fertilisation du sol, composts, terreaux, humus et substrats de culture, produits fertilisants pulvérulents, liquides en granulés ou en poudre.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.